Déposée le 18 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT ça pour Rien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT ça pour Rien domicilié(e) 46 Ave J Batiste clément, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 292 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tout ça pour Rien - France.
La marque MA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MAISON est expirée depuis le 18 mai 2010.
TOUT ça pour Rien a également déposé les autres marques suivantes : TOUT CA POUR RIEN
TOUT ça pour Rien SARL - 46 Ave J Batiste clément, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 393292040
Tout ça pour Rien - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Art (objets d'), en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Art (objets d') en porcelaine en terres cuites ou en verre. Art (objets d') en pierre en béton ou en marbre.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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